Mentions Légales
Mentions Légales de l'entreprise AVIOTTE SYLVIE (AUTO ECOLE BG D AS)
Raison sociale : AVIOTTE SYLVIE (AUTO ECOLE BG D AS)
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Gérant : Sylvie AVIOTTE
Siège social : 14 Rue du Magny, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs
Pays : France
SIREN : 794 105 445
SIRET : 794 105 445 00025
N° TVA : FR33794105445
Code APE : 85.53Z - Enseignement de la conduite
Création : 03/07/2013
Édition du Site
L’édition du site est assurée par l'entreprise AVIOTTE SYLVIE, immatriculée au RCS sous le numéro 794 105 445 dont le siège social est situé 14 Rue du Magny, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.
Directeur de la publication : Madame Sylvie AVIOTTE
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société [Nom de l'hébergeur à préciser].
Photographe
Les photos utilisées sur ce site sont des photos libres de droits, achetées sous licence.
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise AVIOTTE SYLVIE, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de l'entreprise AVIOTTE SYLVIE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de AVIOTTE SYLVIE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. AVIOTTE SYLVIE est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi no 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).
Contact
Pour toute question ou information, veuillez contacter Madame Sylvie AVIOTTE à l'adresse suivante : 14 Rue du Magny, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.